Porteur de projets DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAPE 1. DÉFINITION DU PROJET ET ACCOMPAGNEMENT Trames des argumentaires par fiche action Argumentaire Fiche Action 1 – Communication Argumentaire Fiche Action 2 – Déplacements doux Argumentaire Fiche Action 3 – Qualitatif, labels / marques, lien social Argumentaire Fiche Action 4 – Développement et création d’offres coordonnées interfilières Argumentaire Fiche Action 5 – Soutien aux démarches de commercialisation Argumentaire Fiche Action 6 – Coopération ÉTAPE 2. INSTRUCTION Fiche descriptive de votre projet Formulaire OQDP Notice OQDP Formulaire de demande de subventions Annexe – Formulaire de demande de subventions Annexe – Modèle de suivi du temps Confirmation de respect de commande publique Trame des minimis Annexes des marchés publics : Annexe Marchés publics Annexe Marchés publics Formalisée Annexe Marchés publics Adaptée Règlement : Obligations de publicité Annexe Règlement : Obligations de publicité Panneaux types : Panneaux pour GAL A4 Panneaux pour GAL A3 ÉTAPE 3. PAIEMENT Formulaire – Demande de paiement Annexe – Demande de paiement Notice – Demande de paiement COMITÉS DE PROGRAMMATION CR Comité de Programmation 05/07/2022 CR Comité de Programmation 29/03/2022 CR Comité de Programmation 23/11/2021 CR Comité de Programmation 28/06/2021 CR Comité de Programmation 06/04/2021 CR Comité de Programmation 07/12/2020 CR Comité de Programmation 09/06/2020 CR Comité de Programmation 18/11/2019 CR Comité de Programmation 26/06/2019 CR Comité de Programmation 26/03/2019 CR Comité de Programmation 28/01/2019 CR Comité de Programmation 12/11/2018 CR Comité de Programmation 28/06/2018 CR Comité de Programmation 09/04/2018 CR Comité de Programmation 12/06/2017 CR Comité de Programmation 10/04/2017 CR Comité de Programmation 19/02/2018 CR Comité de Programmation 26/09/2017 CR Comité de Programmation 22/05/2017
